Conditions générales de vente

Brouillon : les passages surlignés attendent les réponses d’Adèle (liste de lancement, section « Conditions de vente »). Page non indexée tant qu’elle n’est pas validée.

1. Vendeuse

Adèle Mette, Entrepreneur individuel (EI), nom commercial Adelem, SIRET 351 073 457 00027. Coordonnées complètes dans les mentions légales.

2. Œuvres

Chaque œuvre est une pièce unique, réalisée à la main en végétaux naturels stabilisés et matières naturelles, souvent dans un cadre ancien restauré. Les photographies sont aussi fidèles que possible ; de légères variations de teinte peuvent exister selon l’écran.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Les frais de transport s’ajoutent au prix de l’œuvre ; leur montant est communiqué et accepté avant tout règlement.

4. Commande

Pour une œuvre disponible achetée en ligne, la commande est confirmée automatiquement à réception du paiement. Pour une création sur mesure, elle est confirmée par écrit par Adelem après échange sur le projet et la livraison, à réception du règlement ou de l’acompte.

5. Paiement

Pour une œuvre disponible, le règlement s’effectue en une fois, par carte bancaire ou tout autre moyen proposé au moment du paiement, via un prestataire de paiement sécurisé (Stripe). Pour une création sur mesure, un acompte de ..% est demandé à la commande, le solde à la livraison (à préciser).

6. Livraison

Adelem expédie dans le monde entier. Chaque œuvre est emballée séparément dans un carton renforcé, calée sur mesure autour de son cadre ; un triptyque Herbier est emballé et expédié comme un seul ensemble. Le tarif et le délai de livraison dépendent du poids, des dimensions et de la destination : ils sont affichés avant le paiement, propres à chaque œuvre. Délai d’expédition d’une œuvre disponible : 3 à 5 jours ouvrés, souvent moins. Détails sur la page Emballage et livraison.

En cas de dommage à la réception, émettre des réserves auprès du transporteur et prévenir Adelem sous 48 heures, photographies à l’appui.

7. Droit de rétractation

Pour une œuvre existante achetée à distance, l’acheteur particulier dispose de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter, sans avoir à se justifier. L’œuvre est retournée dans son état d’origine et son emballage d’origine ; conformément à l’article L221-23 du Code de la consommation, les frais de retour sont à la charge de l’acheteur, ce dont il est informé ici avant toute commande. Le remboursement intervient sous 14 jours après réception du retour.

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux créations sur mesure, réalisées selon les spécifications du client.

8. Garanties

Les œuvres bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés prévues par la loi.

9. Médiation

En cas de litige, l’acheteur particulier peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : nom et site du médiateur à désigner.